Déposée le 24 octobre 1994 par BASSET Jean-Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3B PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES (dossier no 2272421) - 13480 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Robert BASSET domicilié(e) 16 Rue Millet, domaine de Calas,13480 CABRIES (dossier no 2272421) - 13480 - France.
La marque 3B PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES (dossier no 2272421) - 13480 - France
Jean Robert BASSET - 16 Rue Millet, domaine de Calas,13480 CABRIES (dossier no 2272421) - 13480 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272421 - Publication au BOPI 2004-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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